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Conseil Municipal en réunion

Le Maire de la Ville de Baie-Mahault a l'honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra :

 

le mardi 23 janvier 2018 à 18h00 à la Mairie (Salles des Délibérations)

 

 

  1. Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux en date du 28 Novembre, 12 et 19 Décembre 2017.
  2. Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu des délégations de compétences consenties par le Conseil Municipal, conformément à l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  3. Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès des organismes extérieurs - Modification de la délibération n° DCM 2016/01/05 du 07 Janvier 2016.
  4. Autorisation à donner au Maire pour la signature d'un protocole transactionnel entre la ville de Baie-Mahault et la clinique "Les Eaux Claires" - "Aménagement d'aires de stationnement et de voirie aux abords de la clinique Les Eaux Claires".
  5. Construction du lotissement "LES HAUTS DE CHANTILLY".
  6. Garantie d'emprunt au profit de la SA HLM de la Guadeloupe (SIKOA) pour la construction de 25 Logements Locatifs sociaux (LLS) - Opération "CALVAIRE ILOT III".
  7. Dépenses d'investissement à réaliser avant le vote du budget primitif 2018.
  8. Attribution de subvention(s).

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