Ville de Baie-mahault

Conseil Municipal du Jeudi 22 Mars

Le Maire de la Ville de Baie-Mahault a l'honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra :

le jeudi 22 Mars 2018 à 18h00 à la Mairie (Salles des Délibérations)

1. Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux en date des 01 et 22 Février 2018.
2. Délibération cadre portant fixation de la liste des emplois pour lesquels un logement pour nécessité absolue de service peut être attribué au sein de la ville de Baie-Mahault.
3. Délibération cadre portant fixation des modalités d'attribution des repas constituant un avantage en nature au personnel de la collectivité.
4. Régularisations foncières "Structures d'Accueil".

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