Ville de Baie-mahault

Réunion du Conseil Municipal

La ville de Baie-Mahault a l'honneur de vous inviter à la réunion de son conseil municipal qui se tiendra le Mardi 28 Novembre 2017 à 18h00 précises à la salle des Délibérations.

Ordre du jour 

• Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 24 Octobre 2017.
• Avis du Conseil Municipal sur la demande de dérogation au repos dominical des établissements de détail du territoire communal au titre de l'année 2018.
• Autorisation à donner au Maire pour la cession à titre gratuit d'un véhicule réformé, à l'association "Commité de Quartier de Moudong Centre".
• Régularisations foncières dans le Bourg et quartiers périphériques
• Régularisations foncières "Structures d'Accueil"
• Régularisation foncière de Trioncelle Longville
• Etc .....

• Téléchargez l'ordre du jour complet (pdf -1,40Mo)