Conseil Municipale du 02 OCTOBRE 2018

Le Maire de la Ville de Baie-Mahault a l'honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra :

 

le Mardi 02 Octobre 2018 à 18h00 à la Mairie (Salles des Délibérations)

  • Adoption des procès-verbaux des conseils municipaux en date du 09 juin et 10 juillet 2018
  • Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu des délégations de compétences consenties par le conseil municipal, conformément à l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités.
  • Délibération fixant les modalités d'attribution et d'utilisation des véhicules de service avec remisage et ceux pour nécessite absolue de service «dits de fonction» pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre
  • Délégations à donner au Maire -  article du Code Général des collectivités territoriales, modification de la délibération n°DCM 2016/01/09du19/01/2016.
  • Dénomination de la Résidence SEMAG -8 PLS-Blachon
  • Etc…

 

 

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