Ordre du jour du conseil municipal du 19 avril 2011

La réunion du conseil municipal, qui se tiendra le mardi 19 avril 2011 à 18 heures précises à la Mairie (salle des délibérations).

O R D R E DU J O U R

1- Adoption du procès verbal du conseil municipal en date du 14 février 2011.

MARCHES PUBLICS

2 - Autorisation à donner au Maire pour la signature du marché relatif à l’acquisition et la pose de pontons flottants.
3 - Autorisation à donner au Maire pour la signature des marchés relatifs à l’acquisition du mobilier de la bibliothèque multimédia de Baie-Mahault:
 Lot 1 : Mobilier de bibliothèque
 Lot 2 : Mobilier de bureau
4 - Autorisation à donner au maire pour la signature de l’avenant n°01 au marché de recensement et gestion des biens mobiliers de la ville de Baie-Mahault.

REGLEMENTATION GENERALE

5 – Renouvellement de la convention signée entre la ville et l’ADIL.
6 - Dénomination de la maison de quartier du bourg.

URBANISME
 

7 - Bilan des cessions et des acquisitions de biens 2010.

FINANCES

8 - Examen et approbation du compte de gestion 2010 de la ville et du budget annexe Blachon Pika du receveur municipal.
9 - Examen et approbation du compte administratif 2010 de la ville et du budget annexe Blachon Pika.
10 - Affectation du résultat 2010 de la ville et du budget annexe Blachon Pika.
11 - Fixation des taux d'imposition 2011.
12 – Affectation du fonds d’aide aux communes.
13 - Examen et Vote du budget primitif 2011 de la ville et du budget annexe Blachon Pika.
14 - Attribution de subventions.

RESSOURCES HUMAINES

15 – Validation du plan de formation pluriannuel 2011-2013.

POUR INFORMATION
 

16 - Information sur le recensement 2010 des marchés de la ville.
17 - Information sur les délégations de l’article L 2122-22 du CGCT données au Maire.