Conseil municipal du 15 novembre

La prochaine réunion du conseil municipal, qui se tiendra le mardi 15 Novembre 2011 à 18 heures 00 précises à la Mairie (salle des délibérations).

O R D R E DU J O U R

1- Adoption des procès verbaux des conseils municipaux en date du 20 septembre 2011 et 13 Octobre 2011.

• ADMINISTRATION GENERALE

2- Mise en place du recensement 2012.

• REGLEMENTATION GENERALE

3- Autorisation à donner au Maire de procéder à la réforme de matériels divers de la ville.

• AMENAGEMENT

4 – Dénomination de voies.
5- Aménagement urbain du quartier des écoles à Belcourt.

• MARCHES PUBLICS

6- Autorisation à donner au Maire pour la signature du marché de travaux de pompage et d’ hydrocurage des réseaux de la ville de Baie-Mahault.
7- Autorisation à donner au Maire pour la signature de l’avenant n°01 aux marchés de construction de la cuisine centrale.
8- Autorisation à donner au Maire de signer une transaction avec la société NAVITOURS VOYAGES.
9- Autorisation à donner au Maire de signer une transaction avec la société RN Marquage.

• FINANCES

10- Fixation du taux de la taxe d’aménagement communale.
11- Attribution de subvention.