Ville de Baie-mahault

Le conseil municipal en réunion

La ville de Baie-Mahault vous invite à assister à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra

le samedi 17 mai 2014 à 10h00 précises,

A la salle des délibérations

Ordre du jour : 

1. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 26 avril 2014
2. Annulation d'attribution et nouvelle cession du lot 29 du lotissement communal Pika
3. Régularisation foncières de Trioncelles longville
4. Régularisation foncières structures d'accueil
5. Autorisation de signature du lot n°1 du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire communal
6. etc...

• Téléchargez l'ordre du jour complet (pdf- 322 Ko)